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jurisprudence (n.f.)
1.ensemble des décisions juridiques sur une matière et dans un pays donnés, desquelles se dégagent des principes du droit.
Jurisprudence (n.)
1.(Cismef)Règle, norme, fait ou principe constant et invariable.
jurisprudence (n.)
1.branche de la philosophie concernée par le Droit et les principes qui conduisent les tribunaux à prendre les décisions qu'ils rendent
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⇨ definición de Jurisprudence (Littré)
⇨ definición de Jurisprudence (Wikipedia)
jurisprudence (n.)
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Ver también
jurisprudence (n.f.)
⇨ Jurisprudence en psychiatrie • Jurisprudence psychiatrique • jurisprudence CE • jurisprudence internationale
⇨ Académie royale de jurisprudence et de législation • Jurisprudence Elizabeth Key • Librairie générale de droit et de jurisprudence
Jurisprudence (n.) [Cismef]
jurisprudence (n.)
Descripteurs EUROVOC[Thème]
jurisprudence (n.)
philo, philosophie[Hyper.]
juge, juge d'instance - expert judiciaire - jurisprudential (en)[Dérivé]
jurisprudence (n. f.)
loi[termes liés]
jurisprudence (n. f.)
Descripteurs EUROVOC[Thème]
Le Littré (1880)
1. La science du droit et des lois.
• Trois degrés d'élévation du pôle renversent toute la jurisprudence, un méridien décide de la vérité... (PASC. Pens. III, 8, édit. HAVET.)
• La jurisprudence est la connaissance des lois (ROLLIN Hist. anc. liv. XXVI, 2e part. ch. II, art. 2)
Jurisprudence vétérinaire, la connaissance des lois et des règlements qui concernent les animaux domestiques.
2. L'ensemble des principes de droit qu'on suit dans chaque pays ou dans chaque matière. La jurisprudence romaine.
• Il acquit une parfaite connaissance du droit humain et du droit divin.... savants et immenses recueils où il renferma la jurisprudence ancienne et nouvelle, vous pourriez être des témoins publics de ce que je dis (FLÉCH. Lamoignon.)
• La jurisprudence criminelle de France tend des piéges continuels aux accusés ; il semble que Pussort et le chancelier Boucherat aient été les ennemis des hommes (VOLT. Louis XV, 42)
3. La manière dont un tribunal juge habituellement telle ou telle question. La jurisprudence de la cour n'a jamais varié sur ce point. Cela fait jurisprudence.
Fig.
• Cela fait jurisprudence en notre faveur ; et la jurisprudence a force de loi, c'est un axiome (PICARD Tracasseries, III, 7)
ÉTYMOLOGIE
Lat. jurisprudentia, de jus, juris, le droit, et prudentia, connaissance.
Wikipedia
La jurisprudence est une source du droit qui désigne l'ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée. Il s'agit donc de décisions précédemment rendues qui illustrent comment un problème juridique a été résolu[réf. souhaitée]. La jurisprudence est constituée d'abord des décisions rendues par les hautes cours nationales, mais aussi, avec un poids moindre, de celles rendues par des cours de rang inférieur.
On peut aussi bien utiliser la jurisprudence pour désigner l'ensemble des décisions rendues par les juges ou une jurisprudence pour désigner une solution particulière qu'un juge a rendu relativement à une question de droit donnée.
L'importance accordée à la jurisprudence varie selon les systèmes juridiques. Dans la tradition juridique anglo-saxonne de la common law, la jurisprudence est une source importante du droit et elle lie les juges dans l'avenir (voir règle du précédent). Dans les pays de droit romain traditions de droit civil, l'importance de respecter la jurisprudence est nettement moins importante.
Dans un sens ancien, la jurisprudence était la science du droit. Cette signification est toujours utilisé en anglais où le terme jurisprudence réfère à la philosophie du droit (comme la jurisprudence des principes et la jurisprudence des concepts).
Sommaire |
Dans les pays de common law, la jurisprudence (case law, loi issue des procès, des jugements) joue un rôle particulièrement important car les arrêts des cours d'appel lient les tribunaux inférieurs jugeant d'autres affaires, et ces mêmes cours d'appel sont liées par leurs propres jugements. Cette règle provient de la locution latine, « stare decisi » (« rester sur la décision »).
En revanche, les pays de tradition romano-germanique sont très réticents à accorder de l'importance à la jurisprudence. Cette différence vient de la volonté de ces systèmes juridiques de ne pas permettre aux tribunaux de créer le droit, mais de laisser cette fonction au législateur. Par exemple, le Code civil français interdit dans son article 5 les arrêts de règlement en disposant : « Il est défendu aux juges de prononcer par voie de disposition générale et réglementaire sur les causes qui leur sont soumises ». La décision d'un juge ne peut donc régler à l'avenir le sort d'une question de droit et ne s'applique en principe qu'à l'affaire jugée. Mais c'est malgré tout le rôle des juridictions suprêmes d'uniformiser la jurisprudence afin d'éviter la disparité des jugements et des arrêts des juridictions inférieures dans une matière donnée.
Ainsi, en France, la solution adoptée par la Cour de cassation dans une affaire ne contraint pas les cours d'appel et les tribunaux à statuer d'une manière identique dans des affaires similaires. Toutefois, il demeure que les arrêts de la Cour de cassation, et particulièrement ceux qui font l'objet d'une publication au Bulletin des Arrêts, marquent une tendance qui est généralement suivie par les juridictions de fond pour éviter la multiplication des recours et notamment des pourvois en cassation.
La jurisprudence peut être également définie comme l'habitude de juger des tribunaux, qui, bien que dépourvue de tout pouvoir normatif, n'en constitue pas moins, en pratique, une autre source du droit à l'instar de la doctrine par exemple.
De fait, lorsque cette habitude de juger est établie de longue date, on parle de jurisprudence constante (quieta non movere; littéralement : ne pas déranger la quiétude) des droits anglo-américains.
L'habitude n'exclut toutefois pas un revirement de jurisprudence, c'est-à-dire un tournant dans l'interprétation d'un point de droit, principalement par les juridictions suprêmes (comme la Cour de cassation et le Conseil d'État en France). Le revirement peut également provenir d'un nouveau courant d'interprétation des juges du fond que les juridictions supérieures consacrent lorsqu'elles sont saisies. Ces revirements de jurisprudence, sauf rares exceptions, ont un effet rétroactif sur l'interprétation de la règle de droit et les situations juridiques[1]. Ils sont parfois difficiles à prévoir, voire à repérer et à identifier, mais les juridictions suprêmes sont attentives à gérer au mieux ces revirements (rôle des publications, des rapports, des colloques).
L'on pourrait énoncer trois critères théoriques, à l'origine de la formation de la jurisprudence. On dit alors qu'une décision « fait jurisprudence ».
La jurisprudence désigne l'ensemble des décisions de justice, même si un petit nombre est réellement publié par les juridictions. Une sélection est opérée soit par la formation qui a rendu l'arrêt ou le jugement, soit par un service de documentation dépendant de l'institution ou du ministère de la justice.
Les arrêts non publiés ou inédits abordent généralement une position constante de l'institution ou ne sont d'aucun intérêt juridique (radiations, mesures d'administration judiciaire par exemple).
À l'ère du tout numérique, les décisions ne sont cependant pas à la dispositions des spécialistes immédiatement et il faut généralement un certain délai, qui peut être compensé par la mise à disposition des textes par voie électronique. Ce délai tient à l'anonymisation de la décision.
Quelques exemples :
Sites Internet officiels réservés à la diffusion de la jurisprudence :
Sites Internet officiels avec jurisprudence commentée :
Autres sites gratuits :
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