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Definición y significado de Remembrement

Definición

remembrement (n.m.)

1.regroupement de parcelles de terrain en un lot unique.

2.Aménagement rural, visant à mettre fin au morcellement de la propriété rurale par un système obligatoire d'échange de parcelles.

remembrement

1.Aménagement rural, visant à mettre fin au morcellement de la propriété rurale par un système obligatoire d'échange de parcelles.

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Definición (más)

definición de Remembrement (Wikipedia)

Frases

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Diccionario analógico

remembrement (n. m.)


remembrement (n. m.)


Wikipedia

Remembrement

Un article de Wikipedia, l'encyclopédie libre.

Le remembrement ou remembrement rural a pour but la constitution d'exploitations rurales d’un seul tenant sur de grandes parcelles, ainsi que faciliter l'exploitation agricole des terres.

Il vise aussi l'aménagement rural du périmètre où est mis en œuvre le regroupement des terres agricoles appartenant à un ou plusieurs agriculteurs autour de l'exploitation agricole.

Sommaire

Les aménagements fonciers en France

Fichier:080110 zell mosel.JPG
Les remembrement ont favorisé l'apparition de grandes parcelles de Vignes ici, sur coteau de la Moselle

Histoire du remembrement

Sous l'occupation romaine de nombreux remembrements, dont les traces sont encore visible dans le paysage, sont effectués. Leur objectif était multiple :

  • établir la propriété privée ou communautaire et répartir les terres entre autochtones et vétérans de l'armée
  • Produire une base simple et reconnue de cadastre
  • Maitriser l'espace pour notamment mieux conjointement valoriser les routes et cultures
  • Être une vitrine de Rome, même à la campagne, loin des villes exemples

Cette solution a également été utilisée au moyen-âge pour regrouper les biens des abbayes.


En France, le premier remembrement moderne a eu lieu à Rouvres-en-Plaine (Côte-d'Or) en 1707. Un siècle plus tard, le sénateur de Dijon cite en exemple ce remembrement.

La pratique du remembrement privée commence à être massivement visible dans lle bassin parisien dans le XIXe siècle, par la suite, il s'est généralement fais avec le soutien des pouvoirs publics.


Au début du XXe siècle, une première loi instaure le remembrement mais elle remporte peu de succès. La seconde, de 1941, a un peu plus de succès mais n'est que lentement mise en œuvre.Environ 15 millions d'hectares ont été remembrés à ce jour, ces remembrements successifs ont avant tout les paysages d'openfield et dans un second temps, les paysages de bocages, supprimant près de 750 00 km de haies vives.

Objectif

En regroupant des parcelles de faibles superficies ou trop dispersées pour être facilement exploitables, le remembrement veut réduire les temps et coûts d'exploitation, faciliter et optimiser le travail de l'agriculteur en limitant ses déplacements et transports et en adaptant le parcellaire et la topographie aux techniques et engins agricoles modernes (mécanisation, engins plus grands et plus lourds tels que grands tracteurs et moissonneuses batteuses). Le remembrement a comme principal objectif d'améliorer la structure des exploitations agricoles, mais il est souvent l'occasion de moderniser la voirie locale.

L'Aménagement Foncier Agricole et Forestier est précédée d'enquête publique et d'étude d'impact, incluant par exemple la construction de chemins nouveaux, la destruction de tout ou partie de l'ancien maillage des chemins, le déplacement de fossés l'alignement de parcelles et chemins, l'arrasage des talus, l'arrachage et la réimplantation de haies (mesures compensatoires), le drainage des terres et dans certains cas le recalibrage des cours d'eau, avec ou sans subventions publiques et participations financières des agriculteurs.

Ces procédures ont souvent été critiqués pour avoir été la cause d'une destruction massive et non compensée du bocage et des réseaux de talus, ainsi que des réseaux de fossés, mares et micro zones humides qui constituaient une trame verte fonctionnelle écologiquement utile et agronomiquement utile en tant qu'abritant de nombreux auxiliaires de l'agriculture. En France le Grenelle de l'Environnement a en 2007 proposé l'idée d'instituer une nouvelle forme de remembrement qui réparerait ces dégâts, dit « Remembrement environnemental » ou « remembrement écologique ».

Impacts environnementaux

Le remembrement a largement été mis pratiqué en France (des années 1960 à 1980, moins fréquemment dans les années 1990). Il a engendré des impacts écopaysagers collatéraux importants, ainsi que sur l'eau (inondations, drainage, eutrophisation) et les sols et le fonctionnement.
Dès les années 1960, des agronomes et naturalistes s'inquiètent des conséquences des arasages de talus, comblements de mares et arrachage d'arbres ou de haies pratiqués à l'occasion des remembrements. En 1960, l'émission « État d’urgence », présentée par Roger Louis alerte le public quant à la banalisation des paysages et aux impacts environnementaux ; Paul Matagrin, directeur[1] de l'École nationale supérieure d'agronomie de Rennes fondée en 1961 y dénonçait « des conséquences climatiques, des problèmes d’eau, d’érosion des sols. Notre équilibre écologique ancestral s’est brisé et nous ne savons pas encore quelle sera la limite de ces destructions irréversibles ».

Aujourd'hui

En France, le remembrement est maintenant très encadré par la loi, qui prévoit une procédure concertée, mais qui en fin de compte s'impose aux propriétaires et exploitants pour permettre que sa mise en œuvre ne soit pas compromise par le désaccord d'une partie des personnes concernées.

Dans les années 1990, avec la prise en compte croissante des questions sociales, écologiques, sanitaires, des besoins de gestion qualitative et quantitative de l'eau, le regard des élus locaux, des agriculteurs et du public sur le remembrement et sur la paysage a changé. D'un outil d'industrialisation de l'agriculture, le remembrement est devenue un outil d'aménagement du monde rural.

Le remembrement s'accompagnait autrefois d'un important appauvrissement écologique du milieu ; par intensification de l'agriculture, et surtout suite à la destruction du réseau de haies, talus, fossés et points d'eau, ce qui aggravait l'érosion des sols et la pollution de l'eau. Aujourd'hui l'État et les Départements, quand ils accompagnent financièrement les remembrements, conditionnent leurs aides au respect de conditions et environnementales et procédures légales. Ils doivent maintenant être accompagnées de mesures compensatoires, visant notamment à reconstituer ou préserver les milieux naturels détruits, et pour ce faire s'accompagner d'études d'impact.

Les grands remembrements sont maintenant le plus souvent induits par la construction d'infrastructures nouvelles telles qu'autoroutes et voies ferrées fragmentant le parcellaire agricole. Dans les régions viticoles historiquement sujettes à l'érosion, le remembrement est encore présenté comme un moyen utile pour la combattre.

En France, le remembrement - en tant que tel - n'existe plus aujourd'hui, puisque la « Loi Relative au Développement des Territoires Ruraux » (LDTR du 23 février 2005) l'a remplacée par la procédure d'Aménagement foncier agricole et forestier.

On parle parfois aussi de remembrement urbain à propos d'opération d'aménagement foncier ayant pour but une redistribution des propriétés urbaines.

Voir aussi

Wikimedia Commons propose des documents multimédia libres sur Remembrement.

Articles connexes

Liens externes

Bibliographie

Notes et références

  1. source :H.M.R. Keyes, International Handbook Of Universities And Other Institutions Of Higher Education 1962; The international association of universities,
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